À la quête des preuves

Ukraine » Le repli des forces russes laisse des scènes de crimes à ciel ouvert dans les rues des dernières villes libérées, telles que Boutcha et Irpin. Les enquêteurs ont commencé un minutieux travail d’investigation pour reconstituer les faits, identifier les auteurs et les donneurs d’ordre afin de traduire ces actes sur le plan pénal. Une tâche essentielle pour savoir s’il est possible d’invoquer des crimes de guerre ou contre l’humanité, ou un génocide (voir ci-dessous).

La machine judiciaire n’a pas attendu la découverte récente de carnages pour se mettre en marche. Les enquêtes ont été lancées dès les premiers jours de la guerre: la Cour pénale internationale (CPI) et la procureure de l’Ukraine ont enclenché le processus début mars déjà. «Il y a actuellement une cartographie incroyable à ce niveau: les enquêtes sont simultanément menées par l’Ukraine, des Etats tiers, la CPI, et prochainement par une commission de l’ONU», détaille Sévane Garibian, professeure de droit aux universités de Genève et Neuchâtel, spécialiste du traitement juridique des crimes de masse, avant de tempérer: «La justice nationale et internationale a besoin de temps pour travailler autour des éléments de preuve.»

Une récolte des données

Les ONG, les polices nationales, les services de renseignement, les forces armées, les Nations Unies ou encore les journalistes se sont engagés précocement dans la récolte de ces informations, tant sur le terrain qu’à l’étranger. La rapidité de la réaction permet de collecter les données «à chaud» et en nombre. «L’immédiateté et la multiplicité des éléments d’information qui circulent sont très frappantes dans le cadre de cette guerre, convient la professeure. Le problème, c’est le traitement de toutes ces données et leur préservation. Encore faut-il les passer par le filtre de la vérification et du traitement analytique pour préparer des dossiers d’accusation.»